Notice descriptive

Conseil général. Session de 1829. Extraits de délibérations. Voeux des conseils d'arrondissement soumis au conseil général. Demande de subvention pour le culte catholique. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur l'état des routes départementales. Projet de construction de la sous-préfecture de Villefranche. Travaux à la caserne de gendarmerie de Toulouse.

Session de 1830. Rapport du préfet. Circulaires ministérielles. Demandes de subventions. Etat des routes départementales.

 (1829/1830)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 180
Intitulé :

Conseil général. Session de 1829. Extraits de délibérations. Voeux des conseils d'arrondissement soumis au conseil général. Demande de subvention pour le culte catholique. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur l'état des routes départementales. Projet de construction de la sous-préfecture de Villefranche. Travaux à la caserne de gendarmerie de Toulouse.

Session de 1830. Rapport du préfet. Circulaires ministérielles. Demandes de subventions. Etat des routes départementales.

Sujet : conseil d'arrondissement / caserne / financement / culte / gendarmerie / hôtel de la sous-préfecture / travaux / réseau routier / route départementale / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Organisme : Conseil général des Ponts et Chaussées (France)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page