Notice descriptive

Révision n°1, approbation (1987) ; modification n°1, approbation (1990). (1987/1990)

Contexte : 7035 W > Carbonne. - Plan d'occupation des sols.
Cote : 7035 W 55
Intitulé : Révision n°1, approbation (1987) ; modification n°1, approbation (1990).
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France)

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L'inventaire :

7035 W

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