Notice descriptive
Commune de Caubiac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 aout-1853,11 décembre
(1838/1853)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubiac > Délibérations > 1838-1853
Cote : 1 NUM AC 2412
Intitulé :
Commune de Caubiac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 aout-1853,11 décembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Caubiac (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
