Notice descriptive
Saint-Elix-le-Château. (an IX-1839)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 670
Ancienne cote : X 86
Intitulé : Saint-Elix-le-Château.
Date : an IX-1839
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Création et nomination des membres : arrêtés (1823).
Administration générale.
Contentieux concernant le receveur : avis, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, mémoire, état des dépenses, état des rentes (1828-1839).
Biens et revenus.
Achat et remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (an IX-1882).
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
