Fonds répertorié provisoirement.

Ce fonds concerne :

- le Clergé de France : "Mémoires du clergé (1716-1750), procès-verbaux d'assemblées générales du clergé (1560-1782) et du clergé de Toulouse (1605-1790), impositions notamment décimes (17e-18e s.) ;

- l'archevêché et les archevêques : bulles, cartulaires (11e-18e s.), ordonnances (17e-18e s.), visites pastorales (16e-18e s.) ;

- le chapitre des chanoines de la cathédrale Saint-Etienne : fondations, reconnaissances (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 4 G ;

- l'officialité : cas réservés, dispenses (17e-18e s.). Voir surtout sous-série 5 G ;

- le clergé séculier : ordinations et collations de bénéfices (15e-18e s.), insinuations ecclésiastiques et titres cléricaux (17e-18e s.). Séminaires Saint-Charles (sulpiciens), des Irlandais, des Jésuites (16e-18e s.) ;

- le clergé régulier ;

- les confréries : statuts (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 1 E ;

- les Protestants et Jansénistes ;

- la temporalité de l'archevêque : hommages, reconnaissances, aliénation, revenus, procès (14e-18e s.) ;

- le procès de Jules César Vanini, condamné à mort par le parlement de Toulouse pour ses écrits (1616-1620) - cote 1G 410 bis.

communicable sous réserve d'estampillage

1 G 1 à 266 : répertoire numérique imprimé, par F. Pasquier, s.d., 16 p.

1 G 267 à 982 : état sommaire manuscrit, par A. Baudouin, vers 1880, sur fiches.

1 G 1 à 1014 : index dact. des noms de personnes, lieux et matières, par R. Nadal, 1972, 98 f.

1 G : inventaire sommaire des visites paroissiales par l'abbé Milhau, 1911