Notice descriptive
Travaux de maçonnerie effectués au palais de justice et à la cour d'assises. Contentieux. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Travaux d'entretien. Factures. (1870-1937)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Tribunaux > Toulouse. > Cour d'assises de la Haute-Garonne.
Cote : 4 N 111
Intitulé : Travaux de maçonnerie effectués au palais de justice et à la cour d'assises. Contentieux. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Travaux d'entretien. Factures.
Date : 1870-1937
Sujet : contentieux administratif / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / palais de justice / cour d'assises
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
