Notice descriptive
Commune de Vaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 25 mai-1835, 8 novembre (dans un sens), arrêtés du maire, procès-verbaux d'élections, délibérations, 1826, 12 février-1831, 31 mars (dans l'autre sens)
(1826/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vaux (Le) > Délibérations > 1826-1835
Cote : 1 NUM AC 4319
Intitulé :
Commune de Vaux. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 25 mai-1835, 8 novembre (dans un sens), arrêtés du maire, procès-verbaux d'élections, délibérations, 1826, 12 février-1831, 31 mars (dans l'autre sens)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Vaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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