Notice descriptive

  • Sacs à procès 2 B - 009

Procédure des officiers de Sainte-Sigolène entre Marcellin Davieu et Jean Crouzet pour diffamation. (1753)

Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès
Cote : 2 B 2329
Date : 1753
Présentation du contenu :

Marcellin Davieu accuse Jean Crouzet de s'acharner sur lui en étant motivé par des haines plus anciennes. Plusieurs procès antérieurs sont ainsi évoqués. Voir aussi 2 B 2328.

Sujet : affaire criminelle / diffamation / violence familiale
Lieu des faits : Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France) / Haute-Loire (France ; département)
Parties du procès : DAVIEU, Marcellin (laboureur) / CROUZET, Jean
Juridictions : Sainte-Sigolène / justice seigneuriale

Pour aller plus loin

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