Notice descriptive
Biens communaux. (1883-1928)
Eau, abreuvoir, réparations (1883).
Exploitation des biens, carrière de pierre, mise en ferme (1895-1899).
Transactions immobilières, aliénation d’une parcelle de terrain en nature de bois dénommée Teillidech (1912-1913) ; acquisition et échange d’un pré appelé Mountbidaguech (1906) ; échange d’un terrain (1898) ; acquisition de parcelles de terrain (1897-1928)
La liasse contient un plan :
Bois-broussailles appelé « Teillidech » figurant au plan cadastral de la commune de Portet-d’Aspet. Dupont, expert. 3 septembre 1912. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation.
Notices filles
- Plan de réparation de la fontaine communale de Portet-de-Luchon. Jourtan. 15 mars 1883. Ech. 0,07 p.m. (15 mars 1883)
- Commune de Portet-de-Luchon, acquisitions et échanges de terrains, plan. Pichon, expert. 18 janvier 1906. Ech. 1/1250. (18 janvier 1906)
- Commune de Portet-de-Luchon, échange de terrain, plan. Bourg, expert. 15 septembre 1897. Ech. 1/1250. (15 septembre 1897)
- Commune de Portet-de-Luchon, acquisition de terrains, plan. Bourg, expert. 15 novembre 1897. Ech. 1/1250. (15 septembre 1897)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :


