Notice descriptive

Charges et revenus. Contributions. Cabine téléphonique. (1815-1933)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Layrac-sur-Tarn > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 288 2, 2 O 725 / 2 O 726 / O 12 / O 79 / O 107
Intitulé : Charges et revenus. Contributions. Cabine téléphonique.
Date : 1815-1933

Présentation du contenu :

Charges et revenus, octroi, remise du service à la commune par le receveur particulier des impositions indirectes (1815), suppression (1819-1820) ; dette (1854) ; taxes et droits, établissement et tarifs d'une taxe sur le lavoir (1875), droit de pesage, adjudication (1878), tarifs et problèmes y afférents (1878-1884), états des droits perçus (1902-1927).

Contributions, imposition extraordinaire pour le paiement de l'acquisition du presbytère (1839-1843).

Cabine téléphonique, déplacement (1933).



Sujet : impôts locaux / lavoir / octroi / poids et mesures / presbytère / téléphone / finances communales / fiscalité
Lieu : Layrac-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page