Notice descriptive

Mandements. (1807-1829, 1854-1855, 1877-1894, 1906)

Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Contributions. > Impôts directs. > Fiscalités. > Quatre contributions directes.
Cote : 2 E 13392
Intitulé : Mandements.
Date : 1807-1829, 1854-1855, 1877-1894, 1906

Présentation du contenu :

1 G 27 Mandements pour les contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres, 1807-1829, 1854-1855, 1877-1894, 1906.



Sujet : fiscalité / taxe foncière / fiscalité / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / poids et mesures / téléphone / poste / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / contribuable / matrice cadastrale / état de section / livre des mutations / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / fiscalité / fiscalité des personnes / fiscalité professionnelle / contribuable / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité / fiscalité des personnes / taxe professionnelle
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

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