Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1835, 1844, 1933-1934) (an XI-1940) ; non-paiement de la part contributive dans les dépenses de fonctionnement du syndicat de communes de Villeneuve-de-Rivière, inscription d'office au budget, concerne également la commune d'Huos (1924). (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ardiège
Cote : 2 O 12 1
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1835, 1844, 1933-1934) (an XI-1940) ; non-paiement de la part contributive dans les dépenses de fonctionnement du syndicat de communes de Villeneuve-de-Rivière, inscription d'office au budget, concerne également la commune d'Huos (1924).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / finances communales / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Huos (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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