Cote : 2 X 337

Ancienne cote : X 24 / X 524 / O 75

Intitulé : Aignes.

Date : 1912-1931

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Biens et revenus.

Encaissement des fermages : correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative (1912, 1914) .

Aliénation de terrains : arrêtés, plan, extrait de délibérations de la commission administrative (1914-1915).

Travaux.

Demande d'emprunt : tableau d'amortissement, courriers, minutes, arrêté, extrait de délibérations (1931).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan de deux parcelles de terre dépendant de la propriété de Baron. Jean Fauga, géomètre. 15 janvier 1914. Ech. 1/2000. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,23 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal