Notice descriptive

Commune de Poucharramet. 1 S 12 : Mande des impositions, mande de la capitation, mande d'apurement du compte de 1771, avance pour soldats provinciaux ; corvée : mande, délibération, adjudication , procès-verbal d'adjudication, ordre de route, circulaire, adjudication, rôles ; délibération relative à la réparation d'une croix, délibération paiement Esquirolis, autre lettre, vote : tache assignée à la communauté, mémoire : reddition de comptes, sommation au collecteur, reddition de comptes du collecteur Laby, quittance de taille, état des dépenses consulaires et brouillon, feuille de colle, 16 quittances consulaires, rôle de la taille, rôle de la capitation, reddition de compte (1780) ; rôle de la taille, rôle supplémentaire de 300 livres pour payer frais de procès de Jagonous, rôle de capitation, délibération relative au rôle supplémentaire, requête, ordonnance, 5 quittances tailles, délibération relative à une dépense, comptes consulaires (1881) (1771/1781)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Poucharramet > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 2918
Intitulé : Commune de Poucharramet. 1 S 12 : Mande des impositions, mande de la capitation, mande d'apurement du compte de 1771, avance pour soldats provinciaux ; corvée : mande, délibération, adjudication , procès-verbal d'adjudication, ordre de route, circulaire, adjudication, rôles ; délibération relative à la réparation d'une croix, délibération paiement Esquirolis, autre lettre, vote : tache assignée à la communauté, mémoire : reddition de comptes, sommation au collecteur, reddition de comptes du collecteur Laby, quittance de taille, état des dépenses consulaires et brouillon, feuille de colle, 16 quittances consulaires, rôle de la taille, rôle de la capitation, reddition de compte (1780) ; rôle de la taille, rôle supplémentaire de 300 livres pour payer frais de procès de Jagonous, rôle de capitation, délibération relative au rôle supplémentaire, requête, ordonnance, 5 quittances tailles, délibération relative à une dépense, comptes consulaires (1881)
Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
Lieu : Poucharramet (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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