Notice descriptive
Affaires générales (an IX-1912)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
Cote : 4 N 193-197
Intitulé : Affaires générales
Date : an IX-1912
Sujet : organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : texte officiel
Notices filles
- Organisation de la gendarmerie : ordonnance du roi sur la gendarmerie (1815), instructions, circulaires. Livre sur l'organisation et le service (1854). Notice consultative indiquant les meilleures conditions d'hygière et de bien-être (1910). Remaniement de la gendarmerie. (an IX-1912)
- Instructions du ministre de l'Intérieur et du ministre de la Guerre relatives au casernement de la gendarmerie. (1825-1864)
- Casernement de la gendarmerie. Etats annuels (1822 ; 1834-1846 ; 1848-1859) mentionnant les propriétaires des bâtiments, le prix des loyers et la durée des baux. (1822-1859)
- Inspection, dans l’arrondissement de Saint-Gaudens, des gendarmeries d’Aurignac, Saint-Gaudens, Saint-Martory, Saint-Béat (1839-1840). Demande de création de brigades de gendarmerie à Carbonne, Saint-Elix-le-Château et Saint-Plancard (1872). Permutations et transformations de brigades (1902-1903). (1839-1903)
- Bâtiments pris à loyer par le département : tableaux récapitulatifs soumis au Conseil général ; clauses de contrats et avenants imposés par le ministre de la Guerre. Etablissement de dépôts d'armes de la garde nationale mobile dans les casernes de gendarmerie : circulaire du ministère de la Guerre ; rapport de l'architecte départemental. Extrait d'un règlement du ministère de la Guerre concernant le logement des officiers de gendarmerie et le casernement des brigades. (1834-1869)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
