Notice descriptive
Actes de fondation de l’établissement.
(1695-1697)
Contexte : Hôpital de Revel (H dépôt 5)
Cote : H dépôt 5 - A 1 - 3
Intitulé :
Actes de fondation de l’établissement.
Date : 1695-1697
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Arrêt du Conseil privé du roi établissant un hôpital dans la ville de Revel, auquel il unit la maladrerie de ladite ville (1695, 10 juin).
(1695)Lettre patente du roi Louis XIV portant établissement d’un hôpital dans la ville de Revel auquel il unit la maladrerie, en conséquence de l’arrêt du 10 juin 1695 (1696, novembre).
(1696)Enregistrement par le parlement de Toulouse de la lettre patente de novembre 1696 établissant un hôpital à Revel (1697, 26 janvier).
(1697)
