Notice descriptive
Création des conseils de fabrique par le décret du 30 décembre 1809 (décret organique portant règlement des fabriques).
Ordonnance royale relative au renouvellement des conseils de fabriques à la tenue des séances, à la révocation des marguillers, à la nomination et révocation des chantres, sonneurs, sacristains et autres employés de l'église (12 janvier 1825). (1809-1825)
Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Organisation et fonctionnement
Cote : 5 V 37
Intitulé : Création des conseils de fabrique par le décret du 30 décembre 1809 (décret organique portant règlement des fabriques).
Ordonnance royale relative au renouvellement des conseils de fabriques à la tenue des séances, à la révocation des marguillers, à la nomination et révocation des chantres, sonneurs, sacristains et autres employés de l'église (12 janvier 1825).
Ordonnance royale relative au renouvellement des conseils de fabriques à la tenue des séances, à la révocation des marguillers, à la nomination et révocation des chantres, sonneurs, sacristains et autres employés de l'église (12 janvier 1825).
Date : 1809-1825
Présentation du contenu :
Organisation et fonctionnement
Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / élu / personnel
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
