Notice descriptive
- 7823 W
- Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol.
- Interreg II A et B.
- Subvention au titre du FEDER, dossiers des opérations : projet, fiches de présentation, avis, correspondance, plan de financement, convention et avenants, notes de travail, pièces justificatives, photographies, certificat de service fait.
- Interreg II A et B.
- Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol.
Rapport final, annexes techniques tomes 1 à 2/2, annexe financière tome 1/ 16b.
(2002/2002)
Contexte : 7823 W > Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol. > Interreg II A et B. > Subvention au titre du FEDER, dossiers des opérations : projet, fiches de présentation, avis, correspondance, plan de financement, convention et avenants, notes de travail, pièces justificatives, photographies, certificat de service fait. > Axe 1, diversifier, développer et valoriser l'activité économique. > Mesure 2, diversification dans le cadre transfrontalier des activités non-agricoles, mise en valeur du patrimoine naturel. > Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, programmes de coopération transfrontalière Join European Venture (JEV) et Cooptrans, projet de développement commercial des entreprises du massif pyrénéen. > 2002
Cote : 7823 W 36
Intitulé :
Rapport final, annexes techniques tomes 1 à 2/2, annexe financière tome 1/ 16b.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
