Cote : 2 O 417 3

Intitulé : Charges et revenus. Télégraphe.

Date : 1837-1937

Présentation du contenu :

Charges et revenus, rente, aliénation afin d'en utiliser le produit à la réparation de la maison commune (1837-1838) ; taxes et droits, droit de stationnement, établissement (1854), adjudication (1854-1860) ; frais de procès (1871) ; remboursement d'avances (1937).

Télégraphe, projet d'établissement (1891)

Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / hôtel de ville / impôts locaux / rente / télégraphe / finances communales / fiscalité

Lieu : Pibrac (Haute-Garonne, France)