6287 W

Notice descriptive

Organisation scolaire. - Carte scolaire académique.

Importance matérielle : 4,5 m.l.

Cotes extrêmes : 6287 W 1 - 36

Producteur : France. Académie (Toulouse)

Dates extrêmes : 1950-1990

Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
29 juin 2005
Contenu
Tris et éliminations
classé définitivement
Indexation
Sujets
carte scolaire
Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
09/06/2017
Dernière mise à jour :
31/10/2019 10:42:32
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.