Notice descriptive
1793. (1793, janvier-septembre.)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Lois et actes du pouvoir central. > Décrets de la Convention nationale.
Cote : 2 E 13332
Intitulé : 1793.
Date : 1793, janvier-septembre.
Présentation du contenu :
A 5 Décrets imprimés de la Convention nationale de janvier à septembre 1793.
Sujet : Convention nationale. 1792-1795 / Assemblée législative. 1791-1792 / Convention nationale. 1792-1795 / Convention nationale. 1792-1795
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : texte officiel
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
