Notice descriptive
Brouillon avec indication des confrontations. (1791)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Contributions. > Impôts directs. > Cadastre. > Période intermédiaire. > États de section.
Cote : 1 NUM AC 886 / 2 E 13385
Intitulé : Brouillon avec indication des confrontations.
Date : 1791
Importance matérielle : 5 cahiers.
Présentation du contenu :
1 G 3 Brouillon de l'état de sections, avec indication des confrontations [A-D, F].
Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre / fiscalité / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / poids et mesures / téléphone / poste / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / fiscalité professionnelle / fiscalité des personnes / taxe foncière / taxe d'habitation / fiscalité directe révolutionnaire / contribuable / matrice cadastrale / état de section / livre des mutations / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / état de section / matrice cadastrale / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / état de section / livre des mutations / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / état de section
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
