Notice descriptive
Registres des délibérations. (1682-1791)
Contexte : Bourse des marchands de Toulouse > Activités corporatives des marchands de Toulouse.
Cote : 12 B 215 - 221
Intitulé : Registres des délibérations.
Date : 1682-1791
Présentation du contenu :
Les analyses détailles des délibérations sont disponibles.
Notices filles
- 1682-1705 (1682/1705)
- 1705-1729 (1705/1729)
- 1729-1760 (1729/1760)
- 1760-1785 (1760/1785)
- Répertoire du registre 12 B 220 (1785/1791)
- 1785-1791 (1785/1791)
- Registre des commissions : délibérations relatives à la garde bourgeoise (1773, 1777) ; préparatifs des festivités à l'occasion de l'avènement de Louis XVI (1775) ; information relatives à des grâces accordées à deux condamnés aux galères prisonniers dans les prisons des gabelles libérés par le corps des marchands (1775) ; délibération au sujet de la fabrication d’une statue de Cérès et de la frappe de médailles pour l’occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse (1776) ; modification d’un uniforme et nomination d’officiers (1777) ; approbation de l’achat de l’hôtel de Bastard (1778) ; délibération au sujet de l’achat de greffier en chef (1780-1781) ; décision prise de payer la dette de la draperie (1781) ; procès avec le petit Corps des marchands au sujet de la confection des deux tableaux (petit et grand) pour le paiement du vingtième industriel (1781-1789). (1773-1789)
