Notice descriptive
Commune de Peyssies. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municiapl, 1808, 1er mai-1838, 10 mai (en plus transcription d'actes état civil, 1861-1870. Tête bêche : comptes pour le maire, 1864, 1869)
(1808/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Peyssies > Délibérations > 1808-1838
Cote : 1 NUM AC 5134
Intitulé :
Commune de Peyssies. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municiapl, 1808, 1er mai-1838, 10 mai (en plus transcription d'actes état civil, 1861-1870. Tête bêche : comptes pour le maire, 1864, 1869)
Sujet : cadastre / conseil municipal / / / cadastre / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Peyssies (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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