Notice descriptive
Elaboration des programmes. (1994/1999)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2. > Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999).
Cote : 7824 W 44 - 46
Intitulé : Elaboration des programmes.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Document unique de programmation, compléments de programme, guide pratique. (1994/1999)
- Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997). (1994/1999)
- Commission d'approbation du DOCUP, phase 2 (1997-1999) : procès-verbaux de réunions, correspondance, bilans et propositions de maquettes financières, tableaux des besoins départementaux, comptes rendus de réunions (1997-1999). Déprogrammation du Fonds social européen (FSE) : tableaux récapitulatifs, notes ms., correspondance (1999). (1997/1999)


