Notice descriptive
Elaboration des programmes.
(1994/1999)
Elaboration des programmes.
Notices filles
Document unique de programmation, compléments de programme, guide pratique.
(1994/1999)Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997).
(1994/1999)Commission d'approbation du DOCUP, phase 2 (1997-1999) : procès-verbaux de réunions, correspondance, bilans et propositions de maquettes financières, tableaux des besoins départementaux, comptes rendus de réunions (1997-1999). Déprogrammation du Fonds social européen (FSE) : tableaux récapitulatifs, notes ms., correspondance (1999).
(1997/1999)
