Notice descriptive

Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997).

(1994/1999)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2. > Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999). > Elaboration des programmes.
Cote : 7824 W 45
Intitulé :

Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7824 W

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