Notice descriptive
Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997).
(1994/1999)
Commission d'approbation du DOCUP, phase 1 (1994-1996) : procès-verbaux de réunions, liste des zones éligibles, notes, correspondance (1994-1999). Régulation des instances décisionnelles : notes, comptes rendus de réunions, règlement intérieur des comités de suivi (1995-1997).
