Notice descriptive
Commune de Daux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 27 prairial-1838, 10 mai (dans l'autre sens : prestations de serment)
(1794/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Daux > Délibérations > 1794-1838
Cote : 2 E 10285 / 1 NUM AC 4670
Intitulé :
Commune de Daux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 27 prairial-1838, 10 mai (dans l'autre sens : prestations de serment)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Daux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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