Notice descriptive
Administration générale. - Délimitation du territoire communal (1806). Contentieux avec la commune de Sainte-Marie (Hautes-Pyrénées) au sujet de la propriété et de l'enlèvement d'une cloche de l'église de l'Assomption de Marie (1818-1823). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1859), assurance contre l'incendie (1888-1889). (1806-1889)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagiry
Cote : 2 O 41 2
Ancienne cote : 2 O 68 / O 24
Intitulé : Administration générale. - Délimitation du territoire communal (1806). Contentieux avec la commune de Sainte-Marie (Hautes-Pyrénées) au sujet de la propriété et de l'enlèvement d'une cloche de l'église de l'Assomption de Marie (1818-1823). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1859), assurance contre l'incendie (1888-1889).
Date : 1806-1889
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Aperçu du plan visuel de Bagiry et Sainte-Marie. 1806. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,30 x 0,20 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif / limite territoriale / édifice cultuel / plan
Lieu : Bagiry, Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame des Vignes / Sainte-Marie (Hautes-Pyrénées, France) / Siradan (Hautes-Pyrénées, France) / Bagiry (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
