Perception de Lanta : rôles généraux et rôles d'imposition des communes d'Aigrefeuille, Aurin, Bourg-Saint-Bernard, Lanta, Lauzerville, Préserville,...

Notice descriptive

8474 W
- 1990
  - Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : rôles généraux et rôles d'imposition des communes.

Perception de Lanta : rôles généraux et rôles d'imposition des communes d'Aigrefeuille, Aurin, Bourg-Saint-Bernard, Lanta, Lauzerville, Préserville, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Pierre-de-Lages, Tarabel, Vallesvilles. (1990)

Contexte : 8474 W > 1990 > Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : rôles généraux et rôles d'imposition des communes.

Cote : 8474 W 9

Intitulé : Perception de Lanta : rôles généraux et rôles d'imposition des communes d'Aigrefeuille, Aurin, Bourg-Saint-Bernard, Lanta, Lauzerville, Préserville, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Pierre-de-Lages, Tarabel, Vallesvilles.

Date : 1990

Sujet : recouvrement fiscal

Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Aurin (Haute-Garonne, France) / Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Lauzerville (Haute-Garonne, France) / Préserville (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France) / Tarabel (Haute-Garonne, France) / Vallesvilles (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal