Notice descriptive

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars (1924/1952)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1924-1952
Cote : 1 NUM AC 6367
Intitulé : Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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