Notice descriptive

1995 (boîte).

(1995/1995)

Contexte : Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA). > Gestion technique (1952-2002). > Prestations (1957-2002). > Commission locale d'attribution médicale d'invalidité (CLAMI) [composée d'administrateurs de l'AVA et de médecins conseils qui examinent les dossiers de demandes d'invalidité] : procès-verbaux de réunion (1957-2002).
Cote : 6576 W 242
Intitulé :

1995 (boîte).

Sujet : artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale

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