Notice descriptive
Bonrepos-sur-Aussonnelle (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 75 1-6
Intitulé : Bonrepos-sur-Aussonnelle
Date : an X-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Saint-Lys. Perception : Saint-Lys.
Bonrepos prend le nom de Bonrepos-sur-Aussonnelle par décret du 31 décembre 1929
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1932-1934) (an X-1940). Charges et revenus, emprunt (1888), paiement de dette (1893-1894), taxes et doits, droit de pesage, gestion en régie (1908), adjudications (1909-1911). (an X-1940)
- Administration générale. - Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école et de logement à l'instituteur (1862-1887), abonnement à la SACEM (1920). Contentieux, réclamation d'Alexis Sacareau, géomètre, pour paiement de sommes dues (1867-1868). Envoi de pièces pour approbation (1935). Cabine téléphonique, transfert (1939). (1862-1939)
- Bâtiments communaux.
Église, reconstruction du mur du clocher (1831-1832), réparations (1886-1888), construction du clocher et d'une voûte (1890-1892).
Presbytère, projet d'acquisition de la maison Sabathié (1847-1843), acquisition de la maison Escouboué et aménagement (1860-1872), affectation d'un terrain communal au jardin du presbytère (1868).
École, construction (1880-1890), réparation (1911-1912).
Bascule publique, construction (1907-1909). (1831-1912) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1868), coupe de bois, adjudication (1919). Eau, puits, réparation (1900-1901). (1806-1919)
- Cimetière. - Police, demande d’autorisation d’inhumer dans une propriété privée (1890). Concessions, titres (1895-1922). Travaux, clôture, construction (1895-1934). (1890-1934)
- Agriculture. - Matériel agricole, trieur, acquisition. (1927)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
