Notice descriptive
Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838
(1799/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rebigue > Délibérations > 1799-1838
Cote : 1 NUM AC 3622
Intitulé :
Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Rebigue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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