Notice descriptive
Ressources humaines. - Bilan social (2006-2011). Comité d'hygiène et de sécurité, comité technique paritaire et commission administrative paritaire (1993-2011). Action sociale en faveur des personnels (2005-2012). Accueil des nouveaux arrivants (2007-2013). Correspondance (2007-2008).
(1993-2013) 
| Ressources humaines. - Bilan social (2006-2011). Comité d'hygiène et de sécurité, comité technique paritaire et commission administrative paritaire (1993-2011). Action sociale en faveur des personnels (2005-2012). Accueil des nouveaux arrivants (2007-2013). Correspondance (2007-2008).  | Importance matérielle : 1,35 m.l. |
| Cotes extrêmes : 8036 W 1 - 17 | Producteur : Occitanie. Préfecture |
| Dates extrêmes : 1993-2013 |
Contexte
Présentation du producteur
La direction des ressources humaines et des moyens assure la gestion des carrières des personnels préfectoraux, leurs conditions de travail et l'action sociale en faveur des personnels. Elle assure par ailleurs la gestion des travaux et la maintenance des bâtiments.
Historique de la conservation
Les documents étaient conservés au sein des bureaux de la direction avant leur versement aux Archives départementales.
Modalités d'entrées
versement
Dates d'entrée
8 juin 2017
IndexationSujets
corps préfectoral / fonctionnaire de l'Etat / action socialeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Se reporter à la législation en vigueur. Bordereau de versement disponible et communicable.
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement en vigueur
Sources complémentairesCotes associées (même producteur)
Consulter l'état des versements des Archives départementales de la haute-Garonne (partie Administration préfectorale)
Contrôle de la descriptionRédacteur
Rédigé par Nathalie Regagnon (Chef du service des relations avec les administrations) sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales)
Date de création :
24/07/2019Dernière mise à jour :
02/10/2019 16:29:22Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Bilan social annuel.
(2006/2011)Comité d'hygiène, de sécurité et de santé au travail.
(2006/2011)Comité technique paritaire et commission administrative paritaire.
(1993/2011)Dossiers individuels des stagiaires.
(2010/2011)Commission départementale d'action sociale.
(2005/2010)Animation du réseau des correspondants de l'action sociale.
(2009/2012)Accueil des nouveaux arrivants. Recrutement des volontaires en services civiques (première session).
(2007/2013)Correspondance du chef de bureau des ressources humaines.
(2007/2008)
