Notice descriptive
Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral. (1994/2006)
Contexte : 6815W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
Cote : 6815 W 24 - 39
Intitulé : Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral.
Sujet : réseau routier / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux
Notices filles
- Arrêté du 7 juillet 1994 modifié le 15 juillet 1996 (Autoroutes du Sud de la France, construction de l'autoroute A64 Toulouse-Bayonne section Pinas-Martres-Tolosane à Martres-Tolosane). (1994/1996)
- Arrêté du 23 décembre 1996 (Direction départementale de l'équipement, autoroute A64 Toulouse-Bayonne: mise en autoroute de la RN117 entre Muret et Martres-Tolosane). (1996/1996)
- Arrêté du 18 janvier 1999 (Autoroutes du Sud de la France, mise à 2X3 voies de l'autoroute A62 sur la section de Saint-Jory à Toulouse). (1999/1999)
- Arrêté du 28 mai 1999, arrêtés complémentaires du 19 avril 2000 et du 17 avril 2002 (Autoroutes du Sud de la France, autoroute A66 Toulouse-Pamiers: création de la liaison Toulouse-Pamiers depuis l'embranchement de l'autoroute A61, création de l'échangeur de Nailloux et réalisation d'un bassin de rétention des eaux de ruisselement au niveau de l'échangeur de Mazères). (1999/2002)
- Arrêté du 17 septembre 1999 (Conseil général de la Haute-Garonne, élargissement et rectification de la RD66 entre la RD112 et la RD70 sur les communes de Balma, Pin-Balma et Montrabé). (1999/1999)
- Arrêté du 2 novembre 2000 abrogé et remplacé par un arrêté du 27 août 2004 (Autoroutes du Sud de la France, mise à 2X3 voies de l'autoroute A62 sur la section de Saint-Jory à Montauban). (2000/2004)
- Arrêté du 9 novembre 2000 (Société Métro Agglomération Toulousaine, prolongement de la ligne A du métro de Toulouse). Arrêté du 5 juillet 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, reconstruction du pont de la RD 65A sur le ruisseau du Courbet à Léguevin). (2000/2001)
- Arrêté du 24 juillet 2001 modifié le 21 octobre 2002 (Autoroutes du Sud de la France, aménagement de la bretelle autoroutière du Val d'Aran sur l'autoroute A645). (2001/2002)
- Arrêté du 2 août 2001 (Conseil Général de la Haute-Garonne, rectification du ruisseau de Sarté sur la commune d'Ore). Arrêté du 20 septembre 2001 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, aménagement de la rivière La Pique sur la commune de Bagnères-de-Luchon). (2001/2001)
- Arrêté du 7 décembre 2001 (Autoroutes du Sud de la France, mise à 2X3 voies de l'autoroute A61 sur la section de Toulouse à Villefranche-de-Lauragais). (2001/2001)
- Arrêté du 22 janvier 2002 (Conseil Général de la Haute-Garonne, réaménagement de la RD1 dans la traversée de la ZAC Aéroconstellation sur les communes de Blagnac et Cornebarrieu). Arrêté du 19 février 2002 (Conseil Général de la Haute-Garonne, aménagement d'une section de la RD 125 portant création de deux ouvrages d'art franchissant la rivière La Pique sur la commune de Lège). (2002/2002)
- Arrêté du 8 novembre 2002 (Direction départementale de l'Equipement de la Haute-Garonne, aménagement de la RN264 et de la RN20 entre l'autoroute A64 et le nord d'Auterive). (2002/2002)
- Arrêté du 8 novembre 2002 modifié le 14 septembre 2006 (Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne, réaménagement de l'échangeur du Palays sur la commune de Toulouse). (2002/2006)
- Arrêté du 29 novembre 2002 (Commune de Seilh, construction d'une passerelle sur l'Aussonnelle). Arrêté du 11 mars 2003 (Conseil Général de la Haute-Garonne, reconstruction du pont franchissant la Garonne sur la commune de Luscan). (2002/2003)
- Arrêté du 25 février 2003 (Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées, aménagement de l'itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse sur la section de l'Isle-Jourdain à Beauzelle) (2003/2003)
