Notice descriptive
Commune de Deyme. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1868, 30 mai (dans l'autre sens : délibérations du comité local de l'instruction primaire, 1841-1849)
(1834/1868)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Deyme > Délibérations > 1834-1868
Cote : 1 NUM AC 4899
Intitulé :
Commune de Deyme. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1868, 30 mai (dans l'autre sens : délibérations du comité local de l'instruction primaire, 1841-1849)
Sujet : cadastre / conseil municipal / / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / conseil municipal / délibération / registre / état de section
Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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