Notice descriptive

Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899). (an X-1940)

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aurignac > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 27 2
Ancienne cote : 2 O 37 / 2 O 39 / 2 O 40 / O 6 / O 1276 bis / O 1344
Intitulé : Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899).
Date : an X-1940

Présentation du contenu :

La liasse comprend quatre documents de presse : Supplément au n°40 du Journal de Saint-Gaudens du 5 octobre 1857 ; Journal de Saint-Gaudens, n° 43 et 45 du 26 octobre et du 9 novembre 1895, n° 44 du 29 octobre 1898.

Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation ; elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 27 2 (1) - 2 O 27 2 (4).



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / presse régionale / finances communales / fiscalité
Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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