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Notice descriptive
Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm
Contexte : Registres du parlement de Toulouse numérisés > Parlement de Toulouse et parlements éphémères. > Annexes
Cote : BH Inv 3314
Intitulé : Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm
Auteur : Haute-Garonne (France). Archives départementales / Roques, Charles
Sujet : inventaire / répertoire / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Iconographies
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L'inventaire :
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