Maîtrise des ports

Notice descriptive

Maîtrise des ports.

Dates extrêmes : 18è siècle

Cotes extrêmes : 10 B

Importance matérielle : 27 articles ; 3,3 ml..

Contenu
Présentation du contenu
Fonds non classé.

Registres d’audiences et procès verbaux de saisies et d’arrestation. Une partie du fonds concerne en réalité la juridiction des gabelles qui est actuellement conservé en 51 B 81-147
Indexation
Sujets
justice royale
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Lieu de conservation
Toulouse - Site principal
Sources complémentaires
Bibliographie
Nathalie Bruzat, L'activité de la maitrise des ports de Toulouse (1752-1789), 132 p.
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
02/10/2008
Dernière mise à jour :
17/02/2023 10:59:20
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.