Notice descriptive

Police. - Police rurale, pâturages, règlementation (1861-1879), autorisation d'utiliser l'eau du Clos de la Hount pour l'abreuvage des bestiaux (1912). (1861-1912)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gaud
Cote : 2 O 214 8
Intitulé : Police. - Police rurale, pâturages, règlementation (1861-1879), autorisation d'utiliser l'eau du Clos de la Hount pour l'abreuvage des bestiaux (1912).
Date : 1861-1912

Sujet : bétail / nappe d'eau / pâturage / règlementation
Lieu : Le Clos (Cierp-Gaud, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gaud (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)] / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Gaud (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits

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