Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1841, 1860, 1865, 1870, 1875, 1880, 1885, 1895, 1900, 1905, 1910, 1915, 1920-1922, 1932-1935) (an X-1940) ; compte courant avec le Trésor public (1835) ; problème afférant à l'aliénation de biens communaux (1844-1857). Charges et revenus, taxes et droits, droit de places dans le port, établissement (1830), tarifs, règlement, adjudications et remboursement de cautionnement (1851-1862). (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boussens
Cote : 2 O 84 1
Ancienne cote : 2 O 183 / 2 O 184 / 3 O 26 / 3 O 84 / O 1 1 / O 52 / O 776 / O 1449 / O 1584 / O 1585
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1841, 1860, 1865, 1870, 1875, 1880, 1885, 1895, 1900, 1905, 1910, 1915, 1920-1922, 1932-1935) (an X-1940) ; compte courant avec le Trésor public (1835) ; problème afférant à l'aliénation de biens communaux (1844-1857). Charges et revenus, taxes et droits, droit de places dans le port, établissement (1830), tarifs, règlement, adjudications et remboursement de cautionnement (1851-1862).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / droit de place / finances communales / fiscalité / impôts locaux
Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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