Notice descriptive
Biens communaux. (1847-1921)
Bornage du communal de la Gerle du Geston (1847).
Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pujo de l'Église pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1847), au quartier du Junca pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1855), quartiers des Aygouettes et du Junca (1871), près du cimetière (1912) ; acquisition de terrains au quartier des Badets en vue de la construction d'un lavoir et d'une bascule publique (1913-1914).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1871-1905), de foin (1907-1920) ; baux ruraux, mise à ferme du pré du Vernisso (1921)
La liasse comprend quatre plans :
Plan du fond communal situé à Ore, quartier dit du Pujo de l'Église. Dassain, géomètre. 18 janvier 1847. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,29 x 0,19 m.
[Commune d'Ore, projet d'aliénation d'un terrain au quartier du Junca]. Dassain, géomètre. 25 mars 1855. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,29 m.
[Commune d'Ore, aliénation d'un communal]. Bertrand Cape. 31 janvier 1912. Éch. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,16 x 0,18 m.
[Commune d'Ore, terrain cédé à la commune, plan des lieux]. Bertrand Cape. 29 novembre 1913. Éch. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 405 6 (1)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
