Notice descriptive
Charges et revenus. Contributions. (1820-1892)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgeard > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 380 2
Ancienne cote : 2 O 939 / 2 O 969 / 2 O 984
Intitulé : Charges et revenus. Contributions.
Date : 1820-1892
Présentation du contenu :
Charges et revenus, rentes, titres et états (1820-1830), état des propriétés, rentes et créances mobilières (1841-1843), rachats par des particuliers (1843-1883) ; emprunt (1892).
Contributions, imposition extraordinaire pour le paiement du supplément de traitement du desservant (1829).
Sujet : clergé séculier / dette publique / rente / rémunération / finances communales / fiscalité
Lieu : Montgeard (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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