Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité, recouvrement d'arrérages dus pour la jouissance de communaux (1790-1829) ; comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1917, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, rentes, acquisitions (1840-1923), frais de procès et de bornage (1854-1890), intérêts dus par la commune (1882-1884). Problèmes financiers (1930). (1790-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beauzelle
Cote : 2 O 56 1
Ancienne cote : 2 O 116/ 3 O 56/ O 1 1/ O 52/ O 100 bis/ O 1444/ O1640 / O 1641 / O 1642
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité, recouvrement d'arrérages dus pour la jouissance de communaux (1790-1829) ; comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1917, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, rentes, acquisitions (1840-1923), frais de procès et de bornage (1854-1890), intérêts dus par la commune (1882-1884). Problèmes financiers (1930).
Date : 1790-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / dépense de fonctionnement / finances communales / fiscalité / recouvrement fiscal / rente
Lieu : Beauzelle (Haute-Garonne, France)
