Notice descriptive
Sans date. (1800-1900)
Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Annexes. > Plans annexés aux rapports d'expertise.
Intitulé : Sans date.
Date : 1800-1900
Sujet : tribunal de première instance / justice
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Affaire Madame Palenc contre Monsieur Abadie, commune d'[Eaunes ?], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
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- Affaires Naves contre Fauré, plan du fossé comblé et demande de rétablissement, commune de [Poucharramet ?], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Sarrans contre Laffont, plan des lieux, commune de ?, [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Pijon contre Boubes, plan cadastral des propriétés et profil en long du chemin de service, profil en long du chemin de Seysses, chemin de Muret à Saubens, commune de ?, [sd]. (1800-1900)
- Affaire Pijon contre Boubes, plan cadastral des propriétés et profil en long du chemin de service, profil en long du chemin de Seysses, chemin de Muret à Saubens, commune de ?, [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Perès (frères), plan géométrique des propriétés dépendantes de la succession de Monsieur et Madame Pérès, communes de Latrape et Carbonne (4 lots), [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Fouque et Lacoste contre Gilis, plan des lieux contentieux sur le chemin de Cintegabelle, commune de [Cintegabelle], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Jean-Marie François contre Guillaume Founaud, plan géométrique des lieux, commune de Lagardelle, [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- (Affaire commune de Fabas), commune de Fabas section D dite de Manan, [sd, 1800-1900] (1800-1900)
- Affaire Morère contre ?, commune de [Cazères], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Gilis contre Fouque, (plan des lieux), commune de [Rieumajou ?], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Gilis contre Fouque, (plan des lieux), commune de [Rieumajou ?], [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire de Parade contre Gibaudan, plan géométrique des propriétés en litige situées dans la commune de Lautignac quartier de la Rougeat, [sd, 1800-1900]. (1800-1900)
- Affaire Décamp contre Dérac, extrait du plan cadastral de 1831, commune?, [sd, 1831-1900]. (1831-1900)
- Affaire Décamp contre Dérac, extrait du plan cadastral de 1831, commune?, [sd, 1831-1900]. (1831-1900)
- Affaire Décamp contre Dérac, extrait du plan cadastral de 1831, commune?, [sd, 1831-1900]. (1831-1900)
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