Notice descriptive
Commune de Saint-Elix-le-Château.1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 3 mai-1872, 10 mars
(1866/1872)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-le-Château > Délibérations > 1866-1872
Cote : 1 NUM AC 825
Intitulé :
Commune de Saint-Elix-le-Château.1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 3 mai-1872, 10 mars
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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