Notice descriptive

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre (1794/1831)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1794-1831
Cote : 1 NUM AC 6363
Intitulé : Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

Iconographies

180 vues Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre
(180 vues)
Consulter le document (180 vues)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page