Notice descriptive
Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre
(1794/1831)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1794-1831
Cote : 1 NUM AC 6363
Intitulé :
Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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