Notice descriptive
Mairie d'Aurignac. Adjudications des droits d'octroi et d'abattoir pour les années 1899, 1900 et 1901. 1er octobre 1898. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1898)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aurignac > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899).
Cote : 2 O 27 2 (4)
Intitulé : Mairie d'Aurignac. Adjudications des droits d'octroi et d'abattoir pour les années 1899, 1900 et 1901. 1er octobre 1898. Saint-Gaudens : imp. Abadie.
Date : 1898
Importance matérielle : Dim. 0,61 x 0,42 m. Papier orange.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : abattoir / fiscalité / impôts locaux / octroi / affiche / finances communales / fiscalité / dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / presse régionale
Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits, Photo, Documents figurés
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L'inventaire :
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