Notice descriptive
Juge gruyer (Eaux-et-Forêts) (1727-1789)
Contexte : Temporalité de l'abbaye de Bonnefont
Cote : 7 B 14 1-2
Intitulé : Juge gruyer (Eaux-et-Forêts)
Date : 1727-1789
Présentation du contenu :
L'abbé de Bonnefont possède toute la justice sur les bois limitrophes de l'abbaye appelés de Labatut, Hariol, de la Manche, le Sarrat, Labartère et la Hajolle. Dans les dossiers on trouve également des affaires concernant les bois d'Arnaud-Guilhem et d'autres lieux.
Sujet : délit d'usage / justice pénale / justice seigneuriale
Lieu : Proupiary (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / Proupiary (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges
Type de document : Documents écrits
