Notice descriptive
Dossiers administratifs des communes relatifs aux travaux de rénovation et de remaniement dont cahiers de renseignements, fiche de prospection, cahiers de calcul des contenances ; et relatifs aux travaux de révision des évaluations foncières dont renseignements statistiques, relevés présentant par classe la contenance et le revenu des parcelles, relevé des modifications survenue depuis l’origine du cadastre, états de situation ancienne et nouvelle, tableau indicatif des propriétés bâties, relevé des faits constatés et des erreurs à rectifier, actes translatifs des propriétés foncières, bulletins de renseignements, bulletins de gare de chemins de fer, bulletins de bâtiments ruraux, communication à la commission départementale des impôts directs, récapitulations sommaire et générale, projet de tarif, procès-verbal des opérations, rapport de prospection, rapport d’ensemble, avis d’achèvement des opérations techniques, certificat d’affichage, plans. (1909/1978)
Contexte : 8368W
Cote : 8368 W 87 - 212
Intitulé : Dossiers administratifs des communes relatifs aux travaux de rénovation et de remaniement dont cahiers de renseignements, fiche de prospection, cahiers de calcul des contenances ; et relatifs aux travaux de révision des évaluations foncières dont renseignements statistiques, relevés présentant par classe la contenance et le revenu des parcelles, relevé des modifications survenue depuis l’origine du cadastre, états de situation ancienne et nouvelle, tableau indicatif des propriétés bâties, relevé des faits constatés et des erreurs à rectifier, actes translatifs des propriétés foncières, bulletins de renseignements, bulletins de gare de chemins de fer, bulletins de bâtiments ruraux, communication à la commission départementale des impôts directs, récapitulations sommaire et générale, projet de tarif, procès-verbal des opérations, rapport de prospection, rapport d’ensemble, avis d’achèvement des opérations techniques, certificat d’affichage, plans.
Sujet : cadastre
Notices filles
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- Le Fousseret. (1959/1959)
- Francon. (1909/1909)
- Frouzins. (1948/1948)
- Fustignac. (1925/1925)
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- Gouzens. (1932/1932)
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- Grépiac. (1910/1910)
- Labarthe-sur-Lèze. (1925/1925)
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- Labastidette. (1910/1910)
- Labruyère-Dorsa. (1909/1909)
- Lacaugne. (1941/1941)
- Lafitte-Vigordane. (1909/1909)
- Lagardelle-sur-Lèze. (1938/1938)
- Lagrâce-Dieu. (1931/1931)
- Lahage. (1956/1956)
- Lahitère. (1931/1931)
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